Conseil syndical du 3 mars 2026

Retrouvez tous les documents du Conseil syndical du 3 mars 2026 :

INVITATION

Consultez l’intégralité des délibérations :

1. Présentation du rapport d’activité

2. Affectation de résultat 2025

3. Vote du Compte de Financier Unique 2025

4. Participations 2026 GEMAPI & ITEM 12 EPCI

5. Budget primitif 2026

6. Actions de communication et sensibilisation 2026

7. SIG – Observatoire de l’eau

8. Convention cadre à la mise en œuvre des actions sur les zones humides 

9. Programme de gestion de la ripisylve et des berges du bassin versant d’Aiguebelette

10. Convention d’application relative aux travaux en zone humide réalisés par le CEN 38 – 2026

11. Convention d’application relative aux travaux humide réalisés par le CEN 73 -2026

12. Convention d’application relative aux travaux en zone humide réalisés par le CEN 73 – 2026

13. Demande de financement pour des études complémentaires, issues du plan de gestion sédimentaire – création de deux zones de respiration Chorolant et Bièvre

14. Demande de financement pour des travaux issus du plan de gestion sédimentaire – année 1 du plan de gestion de 13 ouvrages de régulation du transport solide

15. Demande de financement, programme de gestion de la ripisylve 2026/2027 : Travaux de restauration & entretien des berges

16. Mise à jour du plan de gestion stratégique de zones humides

17. Validation des résultats de l’Etude Volumes Prélevables intitulée « Etude stratégique de la ressource en eau et du changement climatique » pour les sous bassins de la Bièvre et du Truison

18. Mise en œuvre du plan de gestion du grand marais

19. Convention d’application et de financement avec la CCLA – missions zones humides 2026