Retrouvez tous les documents du Conseil syndical du 20 mars 2024 : invitation, procès verbal, liste des délibérations et délibérations.
INVITATION
PROCÈS VERBAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Consultez l’intégralité des délibérations :
- Affectation de résultat
- Approbation compte de gestion
- Approbation compte administratif
- Participations EPCI
- Budget primitif 2024
- Tableau effectif
- Convention mandat CDG38 – prévoyance
- Convention SIEGA machine à affranchir
- Acquisitions foncières sur les sites de Saint Julien de Ratz et du Grand Marais
- Convention d’application relative aux travaux en ZH réalisés par le CEN 38 – année 2024
- Convention d’application relative aux travaux en ZH réalisés par le CEN 73 – territoire TRANSFERE – année 2024
- Convention d’application relative aux travaux en ZH réalisés par le CEN 73 – territoire DELEGUE – année 2024
- Convention d’application et de financement avec la CCLA – missions ZH 2024
- Demande de financement animations scolaires 2024/2025
- Demande de financement Appel A Projet eau et participation citoyenne
- Fixation de la durée d’amortissement des biens – M57