Conseil syndical du 7 février 2024

Retrouvez tous les documents du Conseil syndical du 7 février 2024 : invitation, procès verbal, liste des délibérations et délibérations.

INVITATION
PROCÈS VERBAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

Consultez l’intégralité des délibérations :

1. Prime Pouvoir d’Achat Exceptionnelle
2. Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (R.B.F)
3. Élection d’un nouveau membre du Bureau Syndical
4. Demande de financement : Animations postes 2024
5. Demande de financement : Animations postes PAPI 2024
6. Présentation du Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)
7. Demande de subventions animation foncière sur le Grand marais et Lac de Saint-Julien-de-Ratz
8. Avenant à la convention 2023 relative à la mise en œuvre d’un plan de gestion des milieux naturels dans le cadre de la GEMAPI avec le CEN 73
9. Avenant N° 1 au Programme d’Etudes Préalables au PAPI GATB (ANNULE ET REMPLACE)